S. f. (Grammaire et Jurisprudence) est une charge ou redevance imposée outre et pardessus une autre sur un héritage. Le cens est la première charge sur un héritage censuel, le surcens ou la rente foncière est une surcharge.

Mais on entend ordinairement par surcharge l'augmentation qui se trouve faite au cens ou à la rente seigneuriale, sans que l'on en voie la cause. Si l'on fait reconnaître deux sols de cens au lieu d'un ou bien qu'avec le cens ordinaire on fasse reconnaître d'autres prestations qui n'étaient point accoutumées, ce sont des surcharges.

Pour connaître s'il y a surcharge, il faut remonter au titre primitif ou à la plus ancienne reconnaissance. Voyez Loiseau, du déguerpissement, liv. VI. ch. IIe Henrys, Vedel, sur M. de Catelan. (A)

SURCHARGE