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Écrit par Auteur anonyme

Catégorie parente: Logique

Catégorie : Grammaire & Jurisprudence

mobilia, (Grammaire et Jurisprudence) sont toutes les choses qui peuvent se transporter facilement d'un lieu à un autre sans être détériorées, tels que les habits, linges et hardes, les meubles meublans, c'est-à-dire les meubles qui servent à garnir les maisons, tels que les lits, tapisseries, chaises, tables, ustensiles de cuisine, les livres, papiers, etc. tels sont aussi les bestiaux, volailles, ustensiles de labour, de jardinage et autres ; l'argent comptant, les billets et obligations pour une somme à une fois payer ; les bijoux, pierreries, la vaisselle d'argent, les glaces et tableaux, lorsque ces meubles ne sont point attachés pour perpétuelle demeure.

Création : 1 décembre 1765

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Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)

Catégorie parente: Logique

Catégorie : Grammaire & Jurisprudence

S. m. pl. (Grammaire et Jurisprudence) sont des espèces de serfs, adscripti glebae, auxquels le seigneur a donné des terres à condition de les cultiver. Ils ne peuvent les quitter sans la permission du seigneur, qui a droit de suite sur eux.

Les héritages mortaillables sont les biens tenus à cette condition : les tenanciers ne peuvent les donner, vendre, ni hypotéquer, qu'à des personnes de la même condition, et qui soient aussi sujets du même seigneur.

Création : 1 décembre 1765

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Écrit par Auteur anonyme

Catégorie parente: Logique

Catégorie : Grammaire & Jurisprudence

v. n. (Grammaire et Jurisprudence) c'est la même chose qu'obéir ; on dit obtempérer à un commandement ; obtempérer à un ordre, à une loi.

Création : 1 décembre 1765

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