FUREMPLAGE
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Écrit par
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie parente:
Morale
Catégorie :
Jurisprudence
S. m. (Jurisprudence) terme usité dans quelques coutumes, pour dire à proportion du prix et valeur de la chose, au prorata et furemplage. Voyez la coutume de Château-neuf, articles IXe et Xe celle de Chartres, art. Xe et Dreux, art. VIIe (A)
Création : 1 novembre 1757
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