EXEMPLAIRE
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Écrit par
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie parente:
Morale
Catégorie :
Jurisprudence
adj. (Jurisprudence) se dit de la substitution qui est faite par les parents à leurs enfants tombés en démence. Cette substitution a été surnommée exemplaire, parce qu'elle a été introduite à l'exemple de la pupillation. Voyez
SUBSTITUTION
. (A)
Création : 1 octobre 1756
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