CONSISTORIALITÉ
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Écrit par
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie parente:
Morale
Catégorie :
Jurisprudence
S. f. (Jurisprudence) s'entend de la qualité de ce qui est consistorial, ou de la forme observée dans les expéditions du consistoire. Voyez ci-devant CONSISTOIRE DU PAPE. (A)
Création : 1 janvier 1752
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