Jurisprudence

S. m. (Jurisprudence) droit seigneurial qui se lève sur le vin lorsqu'il est dans le cellier. En quelques endroits on l'appelle chantelage, à cause des chantiers sur lesquels on place les tonneaux et pièces de vin dans les caves et celliers. Dictionnaire de Commerce. (G)
S. f. (Jurisprudence) est une petite métairie qu'on donne à ferme, et quelquefois à rente ; ce qui s'appelle accenser une métairie. (H)
S. m. (Jurisprudence) se dit d'un seigneur qui a droit de cens sur les héritages tenus en roture dans l'étendue de sa seigneurie. Voyez CENS, CENSITAIRE, CENSIVE.

S. m. (Jurisprudence) est un vassal qui possède en roture un ou plusieurs héritages dans l'étendue de la censive d'un seigneur, à la charge du cens. Voyez CENS.

S. f. (Jurisprudence) terme de droit coutumier peu usité, synonyme à censitaire. Colombet a donné un traité des personnes de main-morte, censites et taillables, qu'il a intitulé, Colonia Celtica lucrosa. (H)