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Catégorie parente: Morale
Catégorie : Histoire & Jurisprudence
S. m. (Histoire moderne et Jurisprudence) on entend en général par ce mot, un officier chargé de rendre la justice dans un certain district appelé bailliage. Voyez BAILLIAGE.

Ce mot est formé de baile, vieux terme qui signifie gouverneur, du latin bajulus qui a la même signification.

Pasquier assure que les baillis étaient originairement une sorte de subdélégués, que l'on envoyait dans les provinces pour examiner si les comtes, qui étaient alors les juges ordinaires, rendaient exactement la justice. Loiseau rapporte plus vraisemblablement l'origine des baillis, à l'usurpation et à la négligence des grands seigneurs, qui s'étant emparés de l'administration de la justice, et étant trop faibles pour ce fardeau, s'en déchargèrent sur des députés qu'on appela baillis. Ces baillis eurent d'abord l'inspection des armes et l'administration de la justice et des finances : mais comme ils abusèrent de leur pouvoir, ils en furent insensiblement dépouillés, et la plus grande partie de leur autorité fut transferée à leurs lieutenans, qui étaient gens de robe : en France les baillis ont encore une ombre de leurs anciennes prérogatives, et sont considérés comme les chefs de leurs districts : c'est en leur nom que la justice s'administre ; c'est devant eux que se passent les contrats et les autres actes, et ce sont eux qui ont le commandement des milices.

C'est de-là que les baillis d'Angleterre ont pris leur nom et leur office : comme il y a en France huit parlements qui sont des cours suprêmes, des arrêts desquels il n'y a point d'appel ; et que dans le ressort de plusieurs parlements ou de différentes provinces, la justice est rendue par des baillis ou du moins par leurs lieutenans : de même il y a en Angleterre différents comtés, dans lesquels la justice est administrée par un vicomte ou sherif, qui parait vraisemblablement avoir été appelé bailli, et son district bailliage.

Le bailli dans l'origine était donc un seigneur, qui avait dans l'étendue de son bailliage, l'administration de la justice, le commandement des armes et le maniement des finances. De ces trois prérogatives, il ne leur reste plus que le commandement du ban et de l'arriere-ban. Quant à l'administration de la justice, ce ne sont plus que des juges titulaires. Les sentences et les commissions s'expédient bien en leur nom : mais ce sont leurs lieutenans de robe qui rendent la justice. Les baillis des sièges particuliers ressortissants au bailliage général, ne sont proprement que les lieutenans de ceux-là.

On distingue de ces baillis royaux, les baillis seigneuriaux par la dénomination de hauts-justiciers. Quelques-uns de ceux-ci ressortissent aux bailliages royaux, lesquels ressortissent au parlement ; mais il y a des baillis hauts-justiciers qui ressortissent nuement au parlement, tels sont les baillis des duchés-pairies. (H)

* BAILLI, (Histoire moderne) nom d'un grade ou dignité dans l'ordre de Malte. On en distingue de deux sortes, les baillis conventuels et les baillis capitulaires. Les premiers sont les huit chefs ou piliers de chaque langue. Voyez PILIER et LANGUE. On les appelle conventuels, parce qu'ordinairement ils résident dans le couvent de la religion à Malte.

Les baillis capitulaires, ainsi nommés, parce que dans les chapitres provinciaux, ils ont séance immédiatement après les grands-prieurs, sont des chevaliers qui possèdent des bailliages de l'Ordre. La langue de France a deux bailliages, dont les titulaires sont le bailli de la Morée ou commandeur de S. Jean de Latran à Paris, et le grand trésorier ou commandeur de S. Jean en l'île proche de Corbeil. La langue de Provence a le bailliage de Manosque ; et celle d'Auvergne, le bailliage de Lyon. Il y a de même des bailliages et des baillis capitulaires dans les autres langues. Voyez MALTE. (G)




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