Grammaire & Jurisprudence

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Catégorie : Grammaire & Jurisprudence
S. m. (Grammaire et Jurisprudence) terme qui se prend en différents sens : 1°. pour le diocese d'un archevêque, c'est-à-dire toute l'étendue de pays soumise à la juridiction, mais qui ne compose qu'un seul diocese ; on dit en ce sens que tel évêché a été érigé en archevêché ; que tel archevêché contient tel nombre de paroisses : 2°. pour une province ecclésiastique, composée d'un siège métropolitain et de plusieurs évêques suffragans ; ainsi l'archevêché de Sens, ou l'église métropolitaine et primatiale de Sens a pour suffragans les évêchés d'Auxerre, de Troies, de Nevers, et l'évêché titulaire de Bethléem : 3°. pour le palais archiépiscopal, ou pour la cour ecclésiastique d'un archevêque ; ainsi l'on dit qu'un tel ecclésiastique a été mandé à l'archevêché, qu'on a agité telle ou telle matière à l'archevêché : 4°. pour les revenus temporels de l'archevêché ; ainsi l'archevêché de Tolede passe pour le plus riche du monde. (G)
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S. m. (Grammaire et Jurisprudence) se prend en général pour celui qui est préposé par un autre pour faire en son lieu et place quelque chose ; il est parlé de ces sortes de commis ou préposés dans les lois romaines : le commis du propriétaire d'un navire est appelé exercitor ; le commis ou facteur d'un marchand sur terre est appelé institor, de institoriâ et exercitoriâ actione. Voyez au code, liv. IV. tit. xxv. au digest. liv. XIV. tit IIIe et aux institut. liv. IV. tit. VIIe §. IIIe Voyez MANDAT, MANDATAIRE, PROCURATION. (A)
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(Grammaire et Jurisprudence) est une clause qui fait dépendre l'exécution d'un acte de quelqu'évenement incertain, ou de l'accomplissement de quelque clause particulière : par exemple, quelqu'un s'oblige de payer une somme au cas qu'elle soit encore dû., et qu'il ne s'en trouve pas de quittance ; ou bien si celui au profit de qui l'obligation est passée acheve un ouvrage qu'il a commencé.

On peut apposer des conditions dans une convention, dans une disposition de dernière volonté, ou dans un jugement.
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S. m. (Grammaire et Jurisprudence) signifie un modèle déterminé par les règlements, et conservé dans un lieu public, pour servir à régler tous les poids et mesures dont les marchands se servent pour fixer la forme et qualité de certaines marchandises qu'ils débitent. Voyez ci-devant ECHANTILLER, ECHANTILLONNER, et ci-après ESCANDILLONAGE, ETALON. (A)

ECHANTILLON, c'est, dans l'Artillerie, une pièce de bois garnie de fer d'un côté, sur lequel sont taillées les différentes moulures du canon : on s'en sert pour marquer ces moulures sur le moule du canon, en faisant tourner ce moule sous l'échantillon, par le moyen d'un moulinet attaché au bout du trousseau. Voyez TROUSSEAU et CANON. (Q)
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  1. HERIL
  2. HOIRIE
  3. HOMMAGE
  4. IMMEMORIAL
  5. INCAPABLE
  6. INCAPACITÉ