RIVERAINS
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Écrit par
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
Catégorie parente:
Morale
Catégorie :
Jurisprudence
S. m. pl. (Jurisprudence) sont ceux qui ont des héritages ou quelque droit de seigneurie et de justice au bord d'un fleuve, d'une rivière ou ruisseau, ou même sur la rive d'une forêt. Voyez l'Ordonnance des eaux et forêts. (A)
Création : 1 décembre 1765
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