Grammaire & Jurisprudence
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- Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
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La justice divine a prononcé la peine de mort contre ceux qui se souillent de ce crime, morte moriatur ; Lévitique, ch. xx.
La même peine est prononcée par l'authentique, ut non luxurientur.
La loi cum vir au code de adult. veut que ceux qui sont convaincus de ce crime soient brulés vifs.
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- Écrit par Louis de Jaucourt (D.J.)
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La sœur germaine est celle qui est issue de même père et mère que son frère ou sa sœur. On appelle sœur consanguine, celle qui est issue de même père seulement ; sœur utérine est celle qui est née de même mère, mais non pas de même père. Voyez FRERE. (A)
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- Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
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- Écrit par Antoine-Gaspard Boucher d'Argis (A)
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On entend quelquefois par le terme de sollicitation, les instances qui sont faites auprès des juges en leurs maisons, pour obtenir d'eux ce que l'on demande. Ces sortes de démarches et d'importunités sont défendues avec raison par les ordonnances, surtout lorsque l'on emploie de mauvaises voies pour capter les suffrages des juges.
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